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Depuis le 1er septembre 2016, toute thèse de doctorat soutenue en France doit faire l'objet d'un dépôt au format électronique.
La thèse peut faire l’objet de deux dépôts :
- Le premier, obligatoire, intervient avant la soutenance et la conditionne.
- Le second, après soutenance, est facultatif sauf en cas de demandes de corrections par le jury.
Ce double dépôt garantit à l’université de pouvoir satisfaire, dans le respect du droit d’auteur, à son obligation réglementaire d’archiver, signaler et diffuser l’intégralité des thèses soutenues.